Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OIE DE BOURGOGNE FERMIERE
SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
3351198
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
ÔCHALON S/SANE
Date d'expiration :
24/03/2015
OIE DE BOURGOGNE FERMIERE de SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE

Présentation de la marque OIE DE BOURGOGNE FERMIERE

Déposée le 24 mars 2005 par la société SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔCHALON S/SANE), la marque française « OIE DE BOURGOGNE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la société SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE domicilié(e) “ Le Moulin de la Perche ”,71100 SAINT REMY - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 955 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE domicilié(e) “ Le Moulin de la Perche ”,71100 SAINT REMY - 71100 - France.

La marque OIE DE BOURGOGNE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIE DE BOURGOGNE FERMIERE est expirée depuis le 24 mars 2015.

SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : POULARDE FERMIERE BLANCHE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE DINDE FERMIERE DE BOURGOGNE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE PINTADE DE BOURGOGNE FERMIERE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET FERMIER BLANC. POULET DE BOURGOGNE. , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE REGAL POULET FERMIER DE BOURGOGNE BLANC , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE , DINDE NOIRE FERMIERE DU PLATEAU DE LANGRE , VOLAILLES FERMIERES LE SAVOUREUX POULET NOIR FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE LE POULET DES COTEAUX


SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE - “ Le Moulin de la Perche ”,71100 SAINT REMY - 71100 - France - SIREN 330955519


SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE - “ Le Moulin de la Perche ”,71100 SAINT REMY - 71100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Volailles fermières bénéficiant de l'IGP “ Volailles de Bourgogne ”. Publicité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).